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Brûlage des déchets

Le règlement sanitaire départemental (RSD) de Côte d’Or interdit le brûlage à l’air libre des déchets ménagers et assimilés : « Le brûlage à l’air libre des ordures ménagères est interdit. La destruction des ordures ménagères et autres déchets à l’aide d’incinérateur individuel ou d’immeuble est interdite». L’amende prévue pour le non respect du règlement peut s’élever à 450 euros.

Toutes les informations concernant la nocivité du brûlage des déchets sont présentées dans le document Plaquette brûlage.